Le prochain Conseil communautaire aura lieu le JEUDI 4 AVRIL 2024 à 19h, salle polyvalente d'ANCY-LE-FRANC.
Une retransmission est prévue en live sur notre chaîne YOUTUBE Le Tonnerrois en Bourgogne
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Ordre du jour CC 15.02.2024
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La communauté de communes vous invite à consulter les comptes rendus des conseils communautaires et ses délibérations :
Le conseil communautaire se réunit au moins une fois par trimestre et, en moyenne, 6 à 7 fois par an.
Il ne peut délibérer qu'en présence de la majorité des membres en exercice et ses délibérations sont adoptées, en principe, à la majorité absolue des suffrages exprimés.
Les séances sont publiques.
Un compte rendu est établi à l’issue de chaque séance. Il est disponible dans les mairies ou au siège administratif de la communauté de communes :
Bâtiment LE SEMAPHORE – 1er étage
2, avenue de la gare
89700 TONNERRE
Tous les comptes rendus 2015
Tous les comptes rendus 2016
Tous les comptes rendus 2017
Tous les comptes rendus 2018
Tous les comptes rendus 2019
Tous les comptes rendus 2020
Tous les comptes rendus 2021
Tous les comptes rendus 2022
Tous les comptes rendus 2023
2024
Procès Verbaux et Comptes Rendus
CC 15.02.2024 - Liste des délibérations
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TéléchargerDÉLIBÉRATIONS
01-2024 - AG - Marchés publics - Travaux déchèteries
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Télécharger02-2024 - AG - Désignation au SBS
Format: PDF Poids: 164,58 ko
Télécharger03-2024 - RH - Tableau des emplois
Format: PDF Poids: 271,41 ko
Télécharger04-2024 - RH - Modification de participation au financement de la complémentaire santé
Format: PDF Poids: 230,71 ko
Télécharger05-2024 - FINANCES - Modification Autorisation de Programme et Crédits
Format: PDF Poids: 262,12 ko
Télécharger06-2024 - FINANCES - Adoption Règlement Budgétaire Financier
Format: PDF Poids: 169,99 ko
Télécharger06-2024 - FINANCES - Annexe Règlement Budgétaire et Financier
Format: PDF Poids: 772,52 ko
Télécharger07-2024 - FINANCES - Rapports d'Orientation Budgétaire 2024
Format: PDF Poids: 176,37 ko
Télécharger07-2024 - FINANCES - Annexe ROB
Format: PDF Poids: 1,55 Mo
Télécharger08-2024 - ECO - Règlement PARC D'ACTIVITE ACTIPOLE pour projet NEOEN
Format: PDF Poids: 190,72 ko
Télécharger09-2024 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Groupement vente de matériaux
Format: PDF Poids: 191,29 ko
Télécharger09-2024 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Annexe Convention consultative d un groupement de commande
Format: PDF Poids: 390,50 ko
Télécharger10-2024 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Prestation collecte des encombrants
Format: PDF Poids: 191,18 ko
Télécharger11-2024 - ASEJ - Tarification temps méridien PAI
Format: PDF Poids: 274,21 ko
Télécharger12-2024 - ASEJ - Rémunération CEE Animateurs
Format: PDF Poids: 191,62 ko
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