Le prochain Conseil communautaire aura lieu le 10 mars 2026 à 19h00 à Ancy-le-Franc.
La communauté de communes vous invite à consulter les comptes rendus des conseils communautaires et ses délibérations :
- Le conseil communautaire se réunit au moins une fois par trimestre et, en moyenne, 6 à 7 fois par an.
- Il ne peut délibérer qu'en présence de la majorité des membres en exercice et ses délibérations sont adoptées, en principe, à la majorité absolue des suffrages exprimés.
- Les séances sont publiques.
Un compte rendu est établi à l’issue de chaque séance. Il est disponible dans les mairies ou au siège administratif de la communauté de communes :
Bâtiment Le Sémaphore – 1er étage
2, avenue de la gare
89700 Tonnerre
2026
Procès Verbaux et Comptes Rendus
CC 10.02.2026 - Liste des délibérations
Publié le 12 Fév. 2026
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Délibérations
CC du 10.02.2026