Prochain conseil communautaire :
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bientôt en ligne
à 19 heures - salle polyvalente d'Ancy-le-Franc
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La communauté de communes vous invite à consulter les comptes rendus des conseils communautaires et ses délibérations :
Le conseil communautaire se réunit au moins une fois par trimestre et, en moyenne, 6 à 7 fois par an.
Il ne peut délibérer qu'en présence de la majorité des membres en exercice et ses délibérations sont adoptées, en principe, à la majorité absolue des suffrages exprimés.
Les séances sont publiques et leur programmation fait l’objet d’une communication dans la presse locale, quelques jours avant la réunion.
Un compte rendu est établi à l’issue de chaque séance. Il est disponible dans les mairies ou au siège administratif de la communauté de communes :
Bâtiment LE SEMAPHORE – 1er étage
2, avenue de la gare
89700 TONNERRE
Tous les comptes rendus 2015
Tous les comptes rendus 2016
Tous les comptes rendus 2017
Tous les comptes rendus 2018
Tous les comptes rendus 2019
Délibérations des conseils communautaires :
Archives
2020
Compte rendu CC 11.02.2020
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TéléchargerProcès Verbal CC 11.02.2020
Format: PDF Poids: 1,15 Mo
TéléchargerCompte rendu CC 10.03.2020
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