Les commissions

Chaque commission est composée de membres proposés par les communes du Tonnerrois en Bourgogne.

Avec l’appui technique des services administratifs, elles prennent position sur les dossiers intéressant leur périmètre et formule des avis avant tout examen en bureau ou en conseil communautaire.

Il y a 7 commissions thématiques pour le mandat 2020-2026 :

Commission « Attractivité économique – Numérique – Economie sociale et solidaire » co-présidée par Anne JERUSALEM, Présidente et Régis LHOMME, 1^er Vice-Président

Numérique : internet, FTTH, 5G, résorption des zones blanches.
Entreprises : collaboration avec les partenaires (Centre de Développement du Tonnerrois, les consulaires, l’AER, BATIFRANC, INITIACTIV…), gestion des aides du CRBFC, support auprès des entreprises.
Zones d’activités économiques : gestion, développement.
Suivi des « Grands projets » : pépinières d’entreprises, Institut « CréaSup’ Digital », parc éco-ludique de Frangey, projets autours des énergies renouvelables.
Économie sociale et solidaire (approche transversale en lien avec d’autres commissions) : e-commerce, maraîchage, vignoble, circuits courts…

Commission « Environnement – Développement durable » présidée par Régis LHOMME,  1^er Vice-Président

Grille tarifaire du service : règlement d’application et actualisation.
 : propreté et entretien des espaces publics ; travail en collaboration avec les villages, bourgs et bourg-centre, lutte contre les dépôts sauvages ; police spéciale.

Commission « Tourisme – Promotion du territoire » présidée par le 2ème Vice-Président

Ambition touristique : relations et projets avec SPL, ADT, FROTSI, autres EPCI, Contrat Canal…
Organisation touristique : travailler, mobiliser, soutenir les acteurs du territoire (notamment viticulteurs, gestionnaire de patrimoine, prestataires, hébergeurs…).
Marketing territorial : quelle identité, quelle image, quelle échelle d’intervention, quelle promotion ?
Contrat canal : bilan des actions menées et impulsion d’une nouvelle dynamique.

Commission « Scolaire – Enfance, jeunesse » présidée par Emmanuel DELAGNEAU, 3ème Vice-Président

Fonctionnement des 19 écoles, 6 accueils de loisirs et 10 sites de restauration.
Suivi des moyens pédagogiques : financier, dotation en numérique, actions scolaires dans le domaine culturel, sportif et scientifique, etc.
Rythme de l’enfant, déroulement de la journée école en lien avec le service périscolaire, restauration et les transports.
Mise en place d’une convention ruralité en partenariat avec l’Inspection de l’Éducation Nationale (organisation de la carte scolaire, qualité d’enseignement pour les enfants et les équipes pédagogiques).
Amélioration du service de restauration en lien avec les services à la personne.
Gestion des coûts de fonctionnement, suivi des travaux des bâtiments, des investissements.
Accompagnement des adolescents dans leurs parcours (encourager la démarche de projet).
En lien avec la CAF, travailler la mise en place d’une Convention Territoriale Globale pour garantir des financements publics.

Commission « Petite enfance – Services à la personne » présidée par José PONSARD, 4ème Vice-Président

Fonctionnement de la crèche et du service Relais Assistantes Maternelles.
Gestion du plateau santé (lien avec les professionnels).
Pilotage du Contrat Local de Santé (actions diverses en lien avec la prévention).
Maison de Services au Public àLabellisation France Services (en lien avec les autres services existants comme le CCAS, la mission locale, l’UTS, le centre social…).
Services en lien avec la mobilité (notamment transport à la demande).
Pilotage et suivi du « Projet Alimentaire de Territoire ».

Commission « Aménagement du Territoire » présidée par le 5ème Vice-Président

Pilotage du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI)
Travail sur la mutualisation avec les communes pour l’instruction des autorisations d’urbanisme et éventuellement sur un volet Habitat
Mise en place de la dématérialisation des actes d’urbanisme
Évaluer l’opportunité de déployer un Système d’Information Géographique à l’échelle du territoireProjets/chantiers en lien avec la restauration du patrimoine dans les communes (ingénierie, travail sur les subventions…)
Évaluation du patrimoine bâti communautaire et mise en place d’une stratégie de gestion patrimoniale
Réflexion sur la maîtrise/suivi des consommations énergétiques et programme de rénovation
Réflexion sur la compétence « voirie » (ingénierie, groupement de commandes, fonds de concours)

Commission« Culture - Sports »présidée par Marc CALONNE, 6ème Vice-Président

Suivi des activités du Conservatoire de Musique et de Danse
Lancement du Contrat Local d’Education Artistique en lien avec les établissements scolaires
Suivi du diagnostic culturel et artistique (étude par un consultant extérieur)Suivi de la construction de la Cité Educative et artistique (futur conservatoire qui sera situé près du collège de Tonnerre)
Suivi des écoles multisports multisites (découverte des sports pour les enfants du primaire)
Raid Armançon Découverte (épreuve sportive de pleine nature regroupant de la course à pied, du VTT et du canoë)
Projets partagés avec les clubs sportifs, les écoles et ALSH notamment par le biais du label « Terre de Jeux 2024 »