La Présidente et les membres du comité exécutif élus par le conseil communautaire.
La présidente et l’exécutif communautaire
La Présidente de la Communauté de Communes Le Tonnerrois en Bourgogne est Anne JERUSALEM, Maire de Chassignelles
Co vice-présidente en charge de l'Attractivité économique, du numérique, et de l'économie sociale et solidaire
Au sein du comité exécutif, elle s’appuie sur 6 vice-présidents pour impulser les projets ou arrêter les orientations stratégiques de la collectivité :
Régis LHOMME, Maire de Vezannes
Premier vice-président en charge de
L'Environnement et du Développement Durable
Co vice-président en charge de
l'Attractivité économique, du numérique, et de l'économie sociale et solidaire
Sébastien SABOURIN, adjoint au maire de Tissey
Deuxième vice-président en charge du
Tourisme
Emmanuel DELAGNEAU, Maire d'Ancy-le-Franc
Troisième vice-président en charge de
l'Enfance et des Affaires scolaires
José PONSARD, Maire de Vireaux
Quatrième vice-président en charge des
Services à la Personne et de la Petite enfance
Jean-Marc DICHE, adjoint au maire d'Ancy-le-Franc
Cinquième vice-président en charge de
l'Aménagement du territoire
Marc CALONNE, Maire de Cheney
Sixième vice-président en charge de
la Culture et des Sports
Conseillers communautaires au 06.07.2020.pdf
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TéléchargerLes instances communautaires :
Chaque vice-président anime une commission qui intègre des élus et, selon les matières, des personnalités qualifiées issues de la société civile. Il s’agit d’une instance de proposition, d’analyse et de débat constructif sur le pilotage des dossiers et la définition des actions de la communauté de communes. Les commissions, qui comptent de 18 à 41 membres, constituent ainsi le premier maillon d’un mode de gouvernance pleinement démocratique.Les travaux des commissions sont soumis à l’appréciation du bureau communautaire, organe collégial également, qui intègre 27 élus dont les membres de l’exécutif. Le bureau a dès lors un rôle d’amendement ou de validation, avant toute présentation en conseil communautaire.
Présidé par la Présidente de la Communauté de communes, le conseil se compose de 73 délégués représentant les communes membres, avec au minimum un délégué par commune et un système de pondération ensuite, selon la population de chaque commune.
Cette répartition est d’ailleurs arrêtée par le préfet de département.C’est le conseil qui, par ses délibérations, décide des actions à promouvoir ou à réaliser. Il adopte, notamment, le budget de la collectivité ou les taux relatifs à la fiscalité communautaire.
| Arrete PREF89 28-10-2013 Gouvernance CCLTB Format: PDF Poids: 378,63 ko Télécharger | |||||||