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Le prochain Conseil communautaire aura lieu le JEUDI 4 AVRIL 2024 à 19h, salle polyvalente d'ANCY-LE-FRANC.

Une retransmission est prévue en live sur notre chaîne YOUTUBE Le Tonnerrois en Bourgogne

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Convocation Ordre du jour CC 04.04.2024

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2. Modèle POUVOIR.PDF

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La communauté de communes vous invite à consulter les comptes rendus des conseils communautaires et ses délibérations :
Le conseil communautaire se réunit au moins une fois par trimestre et, en moyenne, 6 à 7 fois par an.

Il ne peut délibérer qu'en présence de la majorité des membres en exercice et ses délibérations sont adoptées, en principe, à la majorité absolue des suffrages exprimés.

Les séances sont publiques.

Un compte rendu est établi à l’issue de chaque séance. Il est disponible dans les mairies ou au siège administratif de la communauté de communes :

Bâtiment LE SEMAPHORE – 1er étage
2, avenue de la gare
89700 TONNERRE

Tous les comptes rendus 2015
Tous les comptes rendus 2016
Tous les comptes rendus 2017
Tous les comptes rendus 2018
Tous les comptes rendus 2019
Tous les comptes rendus 2020

Tous les comptes rendus 2021

Tous les comptes rendus 2022

Tous les comptes rendus 2023

2024

Procès Verbaux et Comptes Rendus

CC 15.02.2024 - Liste des délibérations

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DÉLIBÉRATIONS

01-2024 - AG - Marchés publics - Travaux déchèteries

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02-2024 - AG - Désignation au SBS

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03-2024 - RH - Tableau des emplois

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04-2024 - RH - Modification de participation au financement de la complémentaire santé

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05-2024 - FINANCES - Modification Autorisation de Programme et Crédits

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06-2024 - FINANCES - Adoption Règlement Budgétaire Financier

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06-2024 - FINANCES - Annexe Règlement Budgétaire et Financier

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07-2024 - FINANCES - Rapports d'Orientation Budgétaire 2024

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07-2024 - FINANCES - Annexe ROB

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08-2024 - ECO - Règlement PARC D'ACTIVITE ACTIPOLE pour projet NEOEN

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09-2024 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Groupement vente de matériaux

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09-2024 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Annexe Convention consultative d un groupement de commande

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10-2024 - DEVELOPPEMENT DURABLE - Prestation collecte des encombrants

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11-2024 - ASEJ - Tarification temps méridien PAI

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12-2024 - ASEJ - Rémunération CEE Animateurs

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