Le prochain Conseil communautaire aura lieu le MERCREDI 02 AVRIL à 19h, salle polyvalente de FLOGNY LA CHAPELLE.
Une retransmission est prévue en live sur notre chaîne YOUTUBE Le Tonnerrois en Bourgogne
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Ordre du jour CC 12.02.2025
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La communauté de communes vous invite à consulter les comptes rendus des conseils communautaires et ses délibérations :
Le conseil communautaire se réunit au moins une fois par trimestre et, en moyenne, 6 à 7 fois par an.
Il ne peut délibérer qu'en présence de la majorité des membres en exercice et ses délibérations sont adoptées, en principe, à la majorité absolue des suffrages exprimés.
Les séances sont publiques.
Un compte rendu est établi à l’issue de chaque séance. Il est disponible dans les mairies ou au siège administratif de la communauté de communes :
Bâtiment LE SEMAPHORE – 1er étage
2, avenue de la gare
89700 TONNERRE
Tous les comptes rendus 2015
Tous les comptes rendus 2016
Tous les comptes rendus 2017
Tous les comptes rendus 2018
Tous les comptes rendus 2019
Tous les comptes rendus 2020
Tous les comptes rendus 2021
Tous les comptes rendus 2022
Tous les comptes rendus 2023
Tous les comptes rendus 2024
2025
Procès Verbaux et Comptes Rendus
CC 12.02.2025 - Liste des délibérations pour affichage
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TéléchargerDÉLIBÉRATIONS
CC DU 12.02.2025
01-2025 - AG - Indemnités de fonction des délégués-tampon
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Télécharger02-2025 - RH - Tableau des emplois-tampon
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Télécharger03-2025 - RH - modification du montant de participation au financement de la (1)
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Télécharger04-2025 - FINANCES - Modification Autorisation de Programme et Crédits de pa (2)
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Télécharger05-2025 - FINANCES - Ouverture de crédits-tampon
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Télécharger06-2025 - FINANCES - Admissions en non-valeur-tampon
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Télécharger07-2025 - Enfance Jeunesse - Tarifs 2025 ALSH Restauration scolaire-tampon
Format: PDF Poids: 287,47 ko
Télécharger09-2025 - CULTURE - Tarifs 2025 Conservatoire-tampon
Format: PDF Poids: 140,41 ko
Télécharger09-2025 - CULTURE - Annexe grille tarifaire 2025-2026-tampon
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Télécharger10-2025 - TOURISME - Nouvelle désignation SPL-tampon
Format: PDF Poids: 155,67 ko
Télécharger10-2025 - TOURISME - ANNEXE - STATUTS SPL-tampon
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Télécharger11-2025 - TOURISME - SPL Subvention 2025-tampon
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Télécharger11-2025 - TOURISME - ANNEXE projet_avenant_n°1_convention_2024-2027_CCLTB-ta
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Télécharger12-2025 - ATTRACTIVITE - acquisition parcelle AE 609-tampon
Format: PDF Poids: 184,58 ko
Télécharger13 - 2025 - ECONOMIE - VENTE PARCELLE ZA ACTIPOLE KOSLIOLEK SCI La Comète-ta (1)
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Télécharger14-2025 - FINANCES - ROBs 2025-tampon
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Télécharger14-2025 - FINANCES - Annexe Rapports d'Orientation Budgétaire 2025-tampon
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