La rentrée scolaire 2026–2027 se prépare dès maintenant ! Les familles souhaitant une dérogation pour l’inscription de leur enfant dans une école autre que celle de leur secteur peuvent dès à présent déposer leur demande. Découvrez les modalités et les étapes à suivre pour garantir une rentrée sereine.
Qui est concerné par les dérogations ?
Les demandes de dérogation s’adressent aux parents dont l’enfant doit être scolarisé dans une école différente de celle de son secteur de résidence. Plusieurs motifs peuvent justifier cette demande :
- Un changement de domicile en cours d’année scolaire.
- Une situation particulière (handicap, fratrie déjà scolarisée dans un autre établissement, etc.).
- Un projet pédagogique spécifique nécessitant une inscription dans une école hors secteur.
Chaque situation est étudiée avec attention par les services de la Communauté de communes Le Tonnerrois en Bourgogne (CCTLB), en collaboration avec les écoles concernées.
Comment faire sa demande ?
Pour faciliter les démarches, la CCTLB a mis en place un formulaire en ligne, disponible sur son site officiel. Voici les étapes clés :
- Consultez les modalités détaillées sur la page dédiée.
- Téléchargez et remplissez le formulaire de demande de dérogation.
- Envoyez votre dossier complet par email à enfance-jeunesse
ccltb [point] fr (enfance-jeunesse[at]ccltb[dot]fr)
À noter : Les demandes incomplètes ne pourront pas être étudiées. Pensez à joindre les justificatifs nécessaires (attestation de domicile, certificat médical si besoin, etc.).
Un accompagnement pour les familles
La CCTLB reste à l’écoute des familles pour les guider dans leurs démarches. En cas de question, n’hésitez pas à contacter le service Enfance-Jeunesse : enfance-jeunesseccltb [point] fr (enfance-jeunesse[at]ccltb[dot]fr) - 03 86 54 46 66.