Le prochain conseil communautaire aura lieu le jeudi 8 octobre 2026 à 19h00 à La Cité Éducative et Artistique.
Modèle pouvoir
Taille : 68.97 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
La communauté de communes vous invite à consulter les comptes rendus des conseils communautaires et ses délibérations :
- Le conseil communautaire se réunit au moins une fois par trimestre et, en moyenne, 6 à 7 fois par an.
- Il ne peut délibérer qu'en présence de la majorité des membres en exercice et ses délibérations sont adoptées, en principe, à la majorité absolue des suffrages exprimés.
- Les séances sont publiques.
Un compte rendu est établi à l’issue de chaque séance. Il est disponible dans les mairies ou au siège administratif de la communauté de communes :
Bâtiment Le Sémaphore – 1er étage
2, avenue de la gare
89700 Tonnerre
2026
Procès Verbaux et Comptes Rendus
CC 09.07.2026 - Liste des délibérations pour affichage.pdf
Publié le 16 Juil. 2026
CC 19.05.2026 - Liste des délibérations pour affichage
Publié le 05 Juin 2026
CC 14.04.2026 - Liste des délibérations pour affichage
Publié le 17 Avr. 2026
CC 10.03.2026 - Liste des délibérations pour affichage
Publié le 13 Mar. 2026
CC 10.02.2026 - Liste des délibérations
Publié le 12 Fév. 2026
Fin du carousel
Délibérations
CC du 10.02.2026
01-2026 - AG -Membres_SET_adhesion_communes_Hors_SET-tampon
Taille : 327.39 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 27 Fév. 2026
01-2026 - AG - Annexe - Statuts_SET_01 01 2027-tampon
Taille : 370.79 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 27 Fév. 2026
02-2026 - AG - Acquisition bâtiment technique-tampon
Taille : 293.64 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 27 Fév. 2026
02-2026 - AG - Annexe - BATIMENT D'ACTIVITE CHEMIN DES JUMERIAUX 89700 TONNE
Taille : 1.35 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 27 Fév. 2026
03-2026 - RH - Modification montant participation prevoyance 01-03-26-tampon
Taille : 332.28 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 27 Fév. 2026
04-2026 - FINANCES - ROBs 2026-tampon
Taille : 295.26 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 27 Fév. 2026
04-2026 - FINANCES - Annexe - ROBs 2026-tampon
Taille : 1.42 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 27 Fév. 2026
05-2026 - FINANCES - Admission en non-valeur-tampon
Taille : 372.76 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 27 Fév. 2026
06-2026 - FINANCES - Répartition TEITLD-tampon
Taille : 421.13 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 27 Fév. 2026
CC du 10.03.2026
07-2026 - Finances - Approbation CFU 2025 Budget principal-tampon
Taille : 365.62 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 13 Mar. 2026
08-2026 - Finances - Approbation CFU 2025 Budget ZAC-tampon
Taille : 367.33 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 13 Mar. 2026
09-2026 - Finances - Approbation CFU 2025 Budget Pépinière-tampon
Taille : 365.58 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 13 Mar. 2026
10-2026 - Finances - Approbation CFU 2025 Budget OM-tampon
Taille : 342.04 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 13 Mar. 2026
11-2026- Finances - Affectation de résultats 2025 Budget Principal-tampon
Taille : 343.44 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 13 Mar. 2026
12-2026- Finances - Affectation de résultats 2025 Budget ZAC-tampon
Taille : 335.92 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 13 Mar. 2026
13-2026- Finances - Affectation de résultats 2025 Budget Pépinière-tampon
Taille : 337.43 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 13 Mar. 2026
14-2026 - Finances - Affectation de résultats 2025 Budget OM-tampon
Taille : 342.32 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 13 Mar. 2026
15-2026 - Finances - Vote des Budgets Primitifs 2026 - Budget principal-tamp
Taille : 294.35 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 13 Mar. 2026
16-2026 - Finances - Vote des Budgets Primitifs 2026 - Budget OM-tampon
Taille : 285.43 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 13 Mar. 2026
17-2026 - Finances - Vote des Budgets Primitifs 2026 - Budget ZAC-tampon
Taille : 295.41 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 13 Mar. 2026
18-2026 - Finances - Vote des Budgets Primitifs 2026 - Budget Pépinière-tamp
Taille : 294.67 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 13 Mar. 2026
19-2026 - Finances - Vote des Budgets Primitifs 2026 - Budget AGV-tampon
Taille : 294.63 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 13 Mar. 2026
20-2026 - Finances - Vote des taxes 2026-tampon
Taille : 277.36 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 13 Mar. 2026
21-2026 - Finances - Subvention équilibre budget ZAC 2026-tampon
Taille : 285.08 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 13 Mar. 2026
22-2026 - Finances - Subvention équilibre budget Pépinière 2026-tampon
Taille : 283.22 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 13 Mar. 2026
23-2026 - Finances - Subvention équilibre budget AGV 2026-tampon
Taille : 286.87 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 13 Mar. 2026
24-2026 - Finances - Cotisations 2026-tampon
Taille : 293.1 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 13 Mar. 2026
25-2026 - FINANCES - Admission en non-valeur-tampon
Taille : 364.22 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 13 Mar. 2026
26-2026 - 12ème Prévisionnels AC-tampon
Taille : 309.8 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 13 Mar. 2026
26-2026 - ANNEXE - 12èmes prévisionnels AC-tampon
Taille : 222.17 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 13 Mar. 2026
CC du 14.04.2026
27-2026 - AG - Election président-tampon
Taille : 279.01 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 17 Avr. 2026
27-2026 - Annexe - PV Election Président-tampon
Taille : 1 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 17 Avr. 2026
28-2026 - AG - Composition Bureau-tampon
Taille : 285.07 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 17 Avr. 2026
29-2026 - AG - Elections VP-tampon
Taille : 284.89 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 17 Avr. 2026
29-2026 - Annexe - Elections VP-tampon
Taille : 1 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 17 Avr. 2026
30-2026 - AG - Délégations au président-tampon
Taille : 300.26 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 17 Avr. 2026
CC du 19.05.2026
31-2026 - Commissions thématiques
Taille : 181.49 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 25 Mai 2026
32-2026 Création et désignation CAO
Taille : 198.04 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 26 Mai 2026
33-2026 Désignations CLECT
Taille : 242.74 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 26 Mai 2026
34-2026 Création et désignation CIID
Taille : 213.1 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 26 Mai 2026
35-2026 Création et désignation CIA
Taille : 188.68 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 26 Mai 2026
35-2026 - AG - Annexe - CIA
Taille : 160.72 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 26 Mai 2026
36-2026 Désignation CNAS
Taille : 171.86 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 26 Mai 2026
37-2026 Désignation CDET
Taille : 162.16 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 26 Mai 2026
38-2026 Désignation AER
Taille : 151.62 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 26 Mai 2026
39-2026 Désignation Yonne Equipement
Taille : 160.7 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 26 Mai 2026
40-2026 Désignation Yonne Développement
Taille : 144.22 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 26 Mai 2026
41-2026 Désignation AYA
Taille : 156.25 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 26 Mai 2026
42-2026 Désignation SPL
Taille : 181.83 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 26 Mai 2026
43-2026 Désignation Collèges et Lycée
Taille : 166.36 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 26 Mai 2026
44-2026 Désignation SIRC de Chesley Etourvy
Taille : 190.88 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 26 Mai 2026
45-2026 Syndicat Mixte Bernouil Dyé
Taille : 179.36 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 26 Mai 2026
46-2026 Syndicat Intercommunal de ramassage scolaire de Chaource
Taille : 181.38 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 26 Mai 2026
47-2026 Désignation Centre Hospitalier du Tonnerrois
Taille : 147.43 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 26 Mai 2026
48-2026 Désignation CFPPA
Taille : 162.6 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 26 Mai 2026
49-2026 Désignation copropriété le Sémaphore
Taille : 159.15 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 26 Mai 2026
50-2026 Désignation CDESI
Taille : 158.3 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 26 Mai 2026
51-2026 Désignation Epage de l'Armancon
Taille : 246.47 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 26 Mai 2026
52-2026 Désignation Epage Sequana
Taille : 198.22 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 26 Mai 2026
53-2026 Désignation SBS
Taille : 193.13 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 26 Mai 2026
54-2026 Désignation SET
Taille : 173.37 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 26 Mai 2026
55-2026 Désignation fourrière animale du centre Yonne
Taille : 170.96 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 26 Mai 2026
56-2026 Désignation SDEY
Taille : 180.66 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 26 Mai 2026
57-2026 Désignation ATD
Taille : 154.97 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 26 Mai 2026
58-2026 Désignation CEREMA
Taille : 170.09 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 26 Mai 2026
59-2026 Désignation SPR
Taille : 181 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 26 Mai 2026
60-2026 Fixation des indemnités de fonction des élus
Taille : 220.46 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 26 Mai 2026
61-2026 Frais de fonctionnement des écoles primaires 2025 2026
Taille : 276.57 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 26 Mai 2026
CC du 19.07.2026
62-2026 Pacte de gouvernance et conférence des maires.pdf
Taille : 168.97 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 16 Juil. 2026
63-2026 Tableau des emplois.pdf
Taille : 290.69 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 16 Juil. 2026
64-2026 Comité Social Territorial.pdf
Taille : 157.46 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 16 Juil. 2026
65-2026 Recours à l'apprentissage.pdf
Taille : 178.8 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 16 Juil. 2026
66-2026 Adoption du Règlement Budgétaire et Financier.pdf
Taille : 155.89 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 16 Juil. 2026
67-2026 Admissions en non-valeur.pdf
Taille : 164.99 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 16 Juil. 2026
68-2026 Pacte de Territoire du Tonnerre 2026-2032 en faveur des communes.pdf
Taille : 186.48 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 16 Juil. 2026
69-2026 Droit à la formation des élus.pdf
Taille : 185.22 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 16 Juil. 2026
70-2026 Etude et projets mutualisés pour les OM avec CC Serein et CC Chablis.pdf
Taille : 205.02 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 16 Juil. 2026
71-2026 Désignation à la CLE du bassin versant de l'Armancon.pdf
Taille : 170.55 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 16 Juil. 2026
72-2026 - ADS - Fonds Façades (A1).pdf
Taille : 282.45 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 16 Juil. 2026
73-2026 - ADS - Fonds Façades (A2).pdf
Taille : 251.07 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 21 Juil. 2026
74-2026 -ADS - (Juin ou Octobre) Fonds Façades (A3).pdf
Taille : 292.36 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 16 Juil. 2026
75-2026 Résiliation du marché public relatif au PLUi et nouveau marché.pdf
Taille : 202.14 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 16 Juil. 2026
76-2026 Renouvellement classement CRI de la CCLTB.pdf
Taille : 162.42 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 16 Juil. 2026