Le prochain Conseil communautaire aura lieu le 10 février 2026.
MODELE POUVOIR
Taille : 68.97 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
La communauté de communes vous invite à consulter les comptes rendus des conseils communautaires et ses délibérations :
- Le conseil communautaire se réunit au moins une fois par trimestre et, en moyenne, 6 à 7 fois par an.
- Il ne peut délibérer qu'en présence de la majorité des membres en exercice et ses délibérations sont adoptées, en principe, à la majorité absolue des suffrages exprimés.
- Les séances sont publiques.
Un compte rendu est établi à l’issue de chaque séance. Il est disponible dans les mairies ou au siège administratif de la communauté de communes :
Bâtiment Le Sémaphore – 1er étage
2, avenue de la gare
89700 Tonnerre
2025
Procès Verbaux et Comptes Rendus
CC 12.02.2025 - Liste des délibérations pour affichage
Publié le 05 Aoû. 2025
CC 02.04.2025 - Liste des délibérations pour affichage
Publié le 05 Aoû. 2025
02.04.2025 - PV DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE APPROUVE
Publié le 05 Aoû. 2025
CC 18.06.2025 - Liste des délibérations pour affichage
Publié le 05 Aoû. 2025
CC 24.09.2025 - Liste des délibérations pour affichage
Publié le 07 Nov. 2025
PV du CC du 24 SEPTEMBRE 2025 APPROUVÉ
Publié le 17 Déc. 2025
Fin du carousel
Délibérations
CC du 12.02.2025
01-2025 - AG - Indemnités de fonction des délégués-tampon
Taille : 176.25 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
02-2025 - RH - Tableau des emplois-tampon
Taille : 215.57 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
03-2025 - RH - modification du montant de participation au financement de la (1)
Taille : 199.81 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
04-2025 - FINANCES - Modification Autorisation de Programme et Crédits de pa (2)
Taille : 227.65 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
05-2025 - FINANCES - Ouverture de crédits-tampon
Taille : 266.75 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
06-2025 - FINANCES - Admissions en non-valeur-tampon
Taille : 153.93 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
07-2025 - Enfance Jeunesse - Tarifs 2025 ALSH Restauration scolaire-tampon
Taille : 287.47 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
09-2025 - CULTURE - Tarifs 2025 Conservatoire-tampon
Taille : 140.41 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
09-2025 - CULTURE - Annexe grille tarifaire 2025-2026-tampon
Taille : 207.41 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
10-2025 - TOURISME - Nouvelle désignation SPL-tampon
Taille : 155.67 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
10-2025 - TOURISME - ANNEXE - STATUTS SPL-tampon
Taille : 2.06 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
11-2025 - TOURISME - SPL Subvention 2025-tampon
Taille : 164.93 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
11-2025 - TOURISME - ANNEXE projet_avenant_n°1_convention_2024-2027_CCLTB-ta
Taille : 323.71 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
12-2025 - ATTRACTIVITE - acquisition parcelle AE 609-tampon
Taille : 184.58 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
13-2025 - ECONOMIE - VENTE PARCELLE ZA ACTIPOLE KOSLIOLEK SCI La Comète-ta (1)
Taille : 179.29 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
14-2025 - FINANCES - ROBs 2025-tampon
Taille : 206.67 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
14-2025 - FINANCES - Annexe Rapports d'Orientation Budgétaire 2025-tampon
Taille : 1.17 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
CC du 02.04.2025
15-2025 - Finances - Approbation CFU 2024 Budget principal-tampon (1)
Taille : 292.79 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
16-2025 - Finances - Approbation CFU 2024 Budget Dechets Menagers-tampon
Taille : 293.34 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
17-2025 - Finances - Approbation CFU 2024 Budget Pépinière-tampon (1)
Taille : 289.33 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
18-2025 - Finances - Vote des Budgets Primitifs 2025 - Budget principal v2-t (1)
Taille : 178.45 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
19-2025 - Finances - Approbation CFU 2024 Budget ZAC-tampon (1)
Taille : 293.5 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
20-2025 - Finances - Vote des Budgets Primitifs 2025 - Budget Déchets Ménage (6)
Taille : 156.6 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
21-2025 - Finances - Vote des Budgets Primitifs 2025 - Budget Pépinière-tamp (1)
Taille : 158.36 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
22-2025 - Finances - Vote des Budgets Primitifs 2025 - Budget ZAC-tampon (3)
Taille : 172.13 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
23-2025- Finances - Affectation de résultats 2024 Budget Principal-tampon (1)
Taille : 149.88 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
24-2025 - Finances - Affectation de résultats 2024 Pépinière-tampon
Taille : 141.46 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
25-2025 - Finances - Affectation de résultats 2024 ZAC-tampon (1)
Taille : 140.34 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
26-2025 - Finances - Affectation de résultats 2024 Déchets Ménagers-tampon (1)
Taille : 151.11 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
27-2025 Désignation représentant SPANC-tampon (3)
Taille : 138.4 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
28-2025. Recours à des vacataires musiciens en renfort d'orchestre-tampon (1)
Taille : 176.67 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
29-2025 - Finances - ANNEXE ETAT 1259 Vote des taxes 2025-tampon
Taille : 518.14 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
30-2025 - Finances - Subvention équilibre budget ZAC 2025-tampon (1)
Taille : 133.58 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
31-2025 - Finances - Subvention équilibre budget Pépinière 2025-tampon (1)
Taille : 131.84 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
32-2025 - Finances - Cotisations 2025-tampon (1)
Taille : 183.31 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
33-2025 - Finances - Admissions en non-valeur-tampon (2)
Taille : 166.55 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
34-2025 - Finances - Convention Ville de Tonnerre - ZA Vauplaine-tampon
Taille : 159.43 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
35-2025 - ADS - Fonds façade (A1)-tampon (2)
Taille : 158.36 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
36-2025 - ADS - Fonds façade (A2)-tampon
Taille : 159.65 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
37-2025 - ADS - Fonds façade (A3)-tampon
Taille : 161.21 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
38-2025 - ADS - Fonds façade (A4)-tampon
Taille : 159.86 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
39-2025 - ADS - Fonds façade (A5)-tampon
Taille : 159.43 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
40-2025 - ADS - Fonds façade (A6)-tampon
Taille : 165.64 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
41-2025 - PE - projet règlement de fonctionnement_crèche(VF)-tampon
Taille : 206.3 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
41-2025 - PE -ANNEXE Réglement de fonctionnement complet-tampon
Taille : 1.67 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
41-2025 -PE - ANNEXE Projet d'établissement-tampon
Taille : 745.18 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
42-2025 CULTURE - deliberation projet d'établissement-tampon
Taille : 150.06 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
42-2025 CULTURE - ANNEXE projet d'établissement CRI 2025 2v-tampon
Taille : 1.41 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
43-2025 CULTURE - deliberation renouvellement agrément CRI.VF-tampon
Taille : 144.55 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
44-2025 - DD - Contrat collecte sélective avec Citeo-tampon
Taille : 163.06 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
45-2025 - DD - Contrat dechets abandonnés-tampon
Taille : 161.74 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
46-2025 - DD - Vente de bacs poubelles-tampon
Taille : 144.33 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
47-2025 - ECO - règlement intérieur location véhicules-tampon
Taille : 150.73 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
48-2025 - Eco - Tarifs 2025 Annexe 1 Tous budgets hors pépinière-tampon
Taille : 223 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
48-2025 - Eco - Tarifs 2025 Annexe 2 Budget pépinière Erratum salle GAMAY-ta
Taille : 265.99 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
48-2025 - Eco - Tarifs 2025 Pépinière et hors pépinière Erratum salle GAMAY-
Taille : 170.31 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
49-2025 - SAP - Convention pacte territorial France Rénov-tampon
Taille : 183.45 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
50 - 2025 Agence Attractivité Yonne représentation instances-tampon
Taille : 174.59 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
CC du 18.06.2025
51-2025 - RH - TABLEAU DES EMPLOIS-tampon
Taille : 220.64 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
52-2025 - RH - recrutement agents contractuels suractivité-tampon
Taille : 156.97 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
53-2025 - FINANCES Révision des bases minimum de CFE (2)
Taille : 208.01 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
54-2025 - FINANCES Capitalisation fraction taux CFE-tampon
Taille : 149.98 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
55-2025 - FINANCES Admission en non-valeur-tampon
Taille : 140.98 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
56-2025 - FINANCES Subvention d'équipement CHT Fauteuil Dentaire-tampon
Taille : 152.19 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
57-2025 - MARCHES PUBLICS Attribution marché fibre-tampon
Taille : 152.18 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
58-2025 - MARCHES PUBLICS Attribution marché transport-tampon
Taille : 211.35 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
59-2025 - ADS - Fonds façade (A1)-tampon
Taille : 157.38 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
60-2025 - ADS - Fonds façade (A2)-tampon
Taille : 147.5 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
61-2025 - ADS - Fonds patrimoine remarquable NC (Baon)-tampon
Taille : 140.68 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
62-2025 - SCOLAIRE - Facturation communes extérieures 2024_2025-tampon
Taille : 251.23 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
63-2025 - ALSH - Modification du Règlement ALSH-tampon
Taille : 154.31 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
64-2025 - Travaux déchèterie demande de financement-tampon
Taille : 157.84 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
65-2025 - convention ECO DDS outillage du peintre (1)
Taille : 129.57 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
65-2025 Annexe Convention ABJ (002)
Taille : 444.11 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
66 - 2025 - ATTRACTIVITE - Convention NEOEN CCLTB-tampon
Taille : 173.14 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
66-2025 - ATTRACTIVITE - ANNEXE Convention mesures accompagnement_Tonnerre-t
Taille : 225.92 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
67- 2025 - ECONOMIE - CESSION PARCELLE ZA ACTIPOLE par derogation-tampon
Taille : 166.85 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
68- 2025 - ECONOMIE - CESSION PARCELLE ZA ACTIPOLE A OM-tampon
Taille : 170.98 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
69 - 2025 Demande subv étude école Pasteur-tampon
Taille : 192.87 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
70 - 2025 Demande subv cabinet dentaire-tampon
Taille : 176.62 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
71 - 2025 Demande subv éclairage public ZA Actipole-tampon
Taille : 158.45 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
72-2025 - SCOLAIRE Sortie SIVOS-tampon
Taille : 181.3 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
73-2025 - AG - PROTECTION FONCTIONNELLE-tampon
Taille : 145.81 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
CC du 24.09.2025
74-2025 - AG - Modification statuts SET
Taille : 395.75 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Nov. 2025
74-2025 - AG - Annexe Modification statuts SET
Taille : 432.6 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Nov. 2025
75-2025 - AG - Baux Ruraux
Taille : 339.79 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Nov. 2025
76-2025 - RH - Tableau des emplois
Taille : 348.46 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Nov. 2025
77-2025 - RH - Fiche affiliation CNAS retraités
Taille : 301.74 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Nov. 2025
77-2025 - RH - Annexe - FICHE AFFILIATION CNAS
Taille : 138.49 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Nov. 2025
78-2025 - RH - Recrutement alternant AES
Taille : 332.75 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Nov. 2025
79-2025 - FINANCES - Admission en non-valeur
Taille : 358.5 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Nov. 2025
80-2025 - FINANCES - Modification n°2 Autorisation de Programme et Crédits
Taille : 343.37 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Nov. 2025
81-2025 - FINANCES - DM Budget Principal
Taille : 383.36 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Nov. 2025
82-2025 - FINANCES - DM Budget OM
Taille : 362.91 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Nov. 2025
83-2025 - FINANCES - DM Budget Pépinière
Taille : 302.25 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Nov. 2025
84-2025 - FINANCES - Création budget annexe AGV et assujettissement TVA
Taille : 302.1 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Nov. 2025
85-2025 - MARCHES PUBLICS - Groupement de commandes Maintenance pylones
Taille : 299.96 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Nov. 2025
86-2025 - ADS - Fonds façades
Taille : 286.18 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Nov. 2025
87-2025 - DD - Contrat ABJ
Taille : 308.24 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Nov. 2025
88-2025 - DD - Rapport d'activité 2024
Taille : 299.17 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Nov. 2025
88-2025 - DD - Annexe - Rapport activités 2024
Taille : 2.73 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 07 Nov. 2025
89-2025 - PETITE ENFANCE - Règlement de fonctionnement de l’EAJE
Taille : 314.23 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Nov. 2025
89-2025 - PETITE ENFANCE - Annexe - Règlement de fonctionnement
Taille : 561.17 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Nov. 2025
90-2025 - ECO - Exonération cahier des charges ZA Actipole
Taille : 293.75 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Nov. 2025
91-2025 - ECO - ZA Actipole convention servitudes
Taille : 327.69 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Nov. 2025
92-2025 - ECO - Cession parcelle ZA ACTIPOLE par dérogation
Taille : 320.18 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Nov. 2025
92-2025 - ECO - Annexe - Cession parcelle ZA Actipole par dérogation
Taille : 206.92 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Nov. 2025
93-2025 - ECO - Vente parcelle ZA ACTIPOLE CCI
Taille : 303.62 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Nov. 2025
94-2025 - ECO - Vente parcelle ZA ACTIPOLE ZANCONATO
Taille : 294.54 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Nov. 2025
95-2025 - ECO - Dérogation repos dominical 2026
Taille : 332.21 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Nov. 2025
96-2025 - CULTURE - Règlement des études CONSERVATOIRE
Taille : 308.71 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Nov. 2025
96-2025 - CULTURE - Annexe - Règlement des études conservatoire 2025
Taille : 294.49 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Nov. 2025
97-2025 - CULTURE - Règlement intérieur CONSERVATOIRE
Taille : 308.69 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Nov. 2025
97-2025 - CULTURE - Annexe - Règlement intérieur conservatoire 2025
Taille : 336.71 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Nov. 2025
CC du 10.12.2025
CC 10.12.2025 - Liste des délibérations
Taille : 212.37 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 17 Déc. 2025
98-2025 - ADS - Fonds façades
Taille : 349.35 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 17 Déc. 2025
99-2025 - ADS - Fonds patrimoine
Taille : 318.19 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 17 Déc. 2025
100-2025 - ENVIRONNEMENT - Redevance 2026
Taille : 301 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 17 Déc. 2025
100-2025 - ENVIRONNEMENT - ANNEXE 1 - Règlement de service de collecte des d
Taille : 1.36 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 17 Déc. 2025
100-2025 - ENVIRONNEMENT - ANNEXE 2 - Prestations annexes-objets distribués-
Taille : 111.73 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 17 Déc. 2025
100-2025 - ENVIRONNEMENT - ANNEXE 3 - Grille 2026
Taille : 2.75 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 17 Déc. 2025
101-2025 - ENVIRONNEMENT - projet UVE dans le Sénonais
Taille : 297.79 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 17 Déc. 2025
102-2025 - FINANCES - Admission en non-valeur
Taille : 373.18 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 17 Déc. 2025
103-2025 - FINANCES - DM Budget Pépinière
Taille : 341.33 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 17 Déc. 2025
104-2025 - FINANCES - Révision AC Lézinnes Scolaire
Taille : 387.34 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 17 Déc. 2025
105-2025 - FINANCES - Création budget annexe AGV et assujettissement TVA
Taille : 306.78 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 17 Déc. 2025
106-2025 - RH - Tableau des emplois
Taille : 321.43 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 17 Déc. 2025
107-2025 - RH - Frais de déplacement
Taille : 432.9 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 17 Déc. 2025
108-2025 - FINANCES - Révision automatique tarifs communautaires
Taille : 396.72 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 17 Déc. 2025
108-2025 - FINANCES - ANNEXE - Révision automatique tarifs communautaires
Taille : 255.05 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 17 Déc. 2025
109-2025 - FINANCES - Modification n°3 Autorisation de Programme et Crédits
Taille : 315.94 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 17 Déc. 2025
110-2025 - FINANCES - Ouverture de crédits
Taille : 322.46 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 17 Déc. 2025
111-2025 - FINANCES - Adoption du Pacte Financier et Fiscal
Taille : 348.11 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 17 Déc. 2025
111-2025 - FINANCES - ANNEXE - Adoption du Pacte Financier et Fiscal
Taille : 628.03 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 17 Déc. 2025
112-2025 - FINANCES - Révision AC Scolaires
Taille : 430.66 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 17 Déc. 2025
113-2025 - FINANCES - Révision AC ALSH (Périscolaire)
Taille : 428.46 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 17 Déc. 2025
113-2025 - FINANCES - ANNEXE - AC ALSH (Périscolaire)
Taille : 272.26 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 17 Déc. 2025
113-2025 - FINANCES - ANNEXE - Conséquences révisions AC
Taille : 229.43 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 17 Déc. 2025
114-2025 - FINANCES - Révision AC AGV
Taille : 393.67 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 17 Déc. 2025
115-2025 - FINANCES - Instauration THLV
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116-2025 - FINANCES - Révision Conventions scolaire
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