Le prochain Conseil communautaire aura lieu le 10 mars 2026 à 19h00 à Ancy-le-Franc.
Modèle pouvoir
Taille : 68.97 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 05 Aoû. 2025
Ordre du jour - Conseil Communautaire du 10/03/2026
Taille : 174.29 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 04 Mar. 2026
La communauté de communes vous invite à consulter les comptes rendus des conseils communautaires et ses délibérations :
- Le conseil communautaire se réunit au moins une fois par trimestre et, en moyenne, 6 à 7 fois par an.
- Il ne peut délibérer qu'en présence de la majorité des membres en exercice et ses délibérations sont adoptées, en principe, à la majorité absolue des suffrages exprimés.
- Les séances sont publiques.
Un compte rendu est établi à l’issue de chaque séance. Il est disponible dans les mairies ou au siège administratif de la communauté de communes :
Bâtiment Le Sémaphore – 1er étage
2, avenue de la gare
89700 Tonnerre
2026
Procès Verbaux et Comptes Rendus
CC 10.03.2026 - Liste des délibérations pour affichage
Publié le 13 Mar. 2026
CC 10.02.2026 - Liste des délibérations
Publié le 12 Fév. 2026
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Délibérations
CC du 10.02.2026
01-2026 - AG -Membres_SET_adhesion_communes_Hors_SET-tampon
Taille : 327.39 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 27 Fév. 2026
01-2026 - AG - Annexe - Statuts_SET_01 01 2027-tampon
Taille : 370.79 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 27 Fév. 2026
02-2026 - AG - Acquisition bâtiment technique-tampon
Taille : 293.64 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 27 Fév. 2026
02-2026 - AG - Annexe - BATIMENT D'ACTIVITE CHEMIN DES JUMERIAUX 89700 TONNE
Taille : 1.35 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 27 Fév. 2026
03-2026 - RH - Modification montant participation prevoyance 01-03-26-tampon
Taille : 332.28 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 27 Fév. 2026
04-2026 - FINANCES - ROBs 2026-tampon
Taille : 295.26 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 27 Fév. 2026
04-2026 - FINANCES - Annexe - ROBs 2026-tampon
Taille : 1.42 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 27 Fév. 2026
05-2026 - FINANCES - Admission en non-valeur-tampon
Taille : 372.76 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 27 Fév. 2026
06-2026 - FINANCES - Répartition TEITLD-tampon
Taille : 421.13 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 27 Fév. 2026
CC du 10.03.2026
07-2026 - Finances - Approbation CFU 2025 Budget principal-tampon
Taille : 365.62 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 13 Mar. 2026
08-2026 - Finances - Approbation CFU 2025 Budget ZAC-tampon
Taille : 367.33 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 13 Mar. 2026
09-2026 - Finances - Approbation CFU 2025 Budget Pépinière-tampon
Taille : 365.58 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 13 Mar. 2026
10-2026 - Finances - Approbation CFU 2025 Budget OM-tampon
Taille : 342.04 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 13 Mar. 2026
11-2026- Finances - Affectation de résultats 2025 Budget Principal-tampon
Taille : 343.44 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 13 Mar. 2026
12-2026- Finances - Affectation de résultats 2025 Budget ZAC-tampon
Taille : 335.92 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 13 Mar. 2026
13-2026- Finances - Affectation de résultats 2025 Budget Pépinière-tampon
Taille : 337.43 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 13 Mar. 2026
14-2026 - Finances - Affectation de résultats 2025 Budget OM-tampon
Taille : 342.32 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 13 Mar. 2026
15-2026 - Finances - Vote des Budgets Primitifs 2026 - Budget principal-tamp
Taille : 294.35 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 13 Mar. 2026
16-2026 - Finances - Vote des Budgets Primitifs 2026 - Budget OM-tampon
Taille : 285.43 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 13 Mar. 2026
17-2026 - Finances - Vote des Budgets Primitifs 2026 - Budget ZAC-tampon
Taille : 295.41 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 13 Mar. 2026
18-2026 - Finances - Vote des Budgets Primitifs 2026 - Budget Pépinière-tamp
Taille : 294.67 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 13 Mar. 2026
19-2026 - Finances - Vote des Budgets Primitifs 2026 - Budget AGV-tampon
Taille : 294.63 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 13 Mar. 2026
20-2026 - Finances - Vote des taxes 2026-tampon
Taille : 277.36 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 13 Mar. 2026
21-2026 - Finances - Subvention équilibre budget ZAC 2026-tampon
Taille : 285.08 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 13 Mar. 2026
22-2026 - Finances - Subvention équilibre budget Pépinière 2026-tampon
Taille : 283.22 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 13 Mar. 2026
23-2026 - Finances - Subvention équilibre budget AGV 2026-tampon
Taille : 286.87 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 13 Mar. 2026
24-2026 - Finances - Cotisations 2026-tampon
Taille : 293.1 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 13 Mar. 2026
25-2026 - FINANCES - Admission en non-valeur-tampon
Taille : 364.22 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 13 Mar. 2026
26-2026 - 12ème Prévisionnels AC-tampon
Taille : 309.8 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 13 Mar. 2026
26-2026 - ANNEXE - 12èmes prévisionnels AC-tampon
Taille : 222.17 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 13 Mar. 2026